Je vous ai manqué ? après une courte pause sans articles on repart de plus belle et on rattrape le temps perdu.

Un article de 3 épisodes sera publié sur trois semaines consécutives. Il est consacré aux lacunes de prévoyance :

1. des salariés
2. des non-actifs
3. des indépendants

Introduction

Les lacunes de prévoyances ne se trouvent pas forcément là où on les attend.

Elles peuvent être générées par des couvertures insuffisantes en matière d’assurances sociales, mais aussi par des moments d’égarements ou de méconnaissance du système.

Lors de la survenue d’un risque, on est alors souvent face au constat que les revenus ne sont pas suffisants et, en plus de la problématique de santé, on se voit contraint de devoir adapter son mode de vie. L’annonce de ces deux mauvaises nouvelles n’est pas toujours très agréable à vivre.

Le but de ces trois articles est de faire la lumière sur ces aspects et vous donner quelques pistes de réflexions pour que vous puissiez faire un état des lieux de votre propre situation.

Situation

C’est l’histoire de Bernard. Pour ceux qui me connaissent vous savez que sa femme s’appelle… Micheline.

Bernard a 53 ans cette année. Il est salarié dans une entreprise de commerce de détail. Il gagne un salaire de 80’000 francs par année. Sa femme, Micheline, ne travaille pas. Elle s’occupe de leur deux enfants, Gabriel (10 ans) et Emma (12 ans).

L’entreprise où travaille Bernard est assurée auprès d’une LPP de base. Il cotise donc sur un salaire coordonné de 54’275 et le taux d’intérêt est de 1%.

Son employeur a en outre conclu un contrat d’assurance indemnité journalière qui couvre le 80% du salaire dès le 31ème jour (prise en charge des 30 premiers à 100% par l’employeur) et durant 720 jours.

Evénement 1 : La maladie de Bernard

Bernard apprend qu’il est atteint d’une grave maladie. Il sera donc en arrêt de travail à partir du 15 février 2023. S’il ne sera plus jamais en mesure de retravailler, voici une estimation des prestations dont il pourrait prétendre :

Evénement 2 : L’accident de Bernard

Bernard est victime d’un grave accident au travail. Il sera donc en arrêt de travail à partir du 15 février 2023. S’il ne sera plus jamais en mesure de retravailler, voici une estimation des prestations dont il pourrait prétendre :

Evénement 3 : Le décès de Bernard par maladie

Malheureusement, Bernard décède des suites de sa maladie. Les survivants pourront donc prétendre aux prestations suivantes :

Evénement 3 : Le décès de Bernard par accident

Malheureusement, Bernard décède des suites de son accident (et pas suite à l’ajout d’une substance par Micheline dans le verre de Bernard). Les survivants pourront donc prétendre aux prestations suivantes :

Lacunes possibles dans ces différentes situations :

 Cotisations AVS

Contrairement à ce que l’on pense, lors d’un arrêt de travail, on ne reçoit pas forcément son salaire, mais des indemnités journalières maladie ou accidents. Ces dernières ne sont pas soumises aux cotisations.

Il appartient donc à Bernard (bien que toujours sous contrat de travail) de s’affilier en qualité de personne sans activité lucrative durant ce temps. En effet, étant donné que Micheline ne travaille pas, elle ne peut couvrir Bernard. D’ailleurs… depuis cet instant, Micheline devra, elle aussi, payer des cotisations AVS, ce qu’elle n’avait pas besoin de faire auparavant. L’épisode 2 reviendra sur la cotisation des personnes non actives.

Lorsque la rente sera octroyée, le couple devra continuer à payer des cotisations AVS en qualité de personne sans activité lucrative.

Il est fortement recommandé de vérifier tous les 5 ans que vous n’avez pas de lacunes de cotisations. En effet, les lacunes dues à une inadvertance de votre employeur peuvent être rattrapées sur présentation du certificat de salaire même de nombreuses années après. Toutefois, celles qui sont “normales” (car correspondent aux dispositions légales) ne peuvent être comblées que pour les 5 années qui précèdent votre demande d’affiliation. Si vous avez connu une période de maladie (donc sans cotisation) il y a six ans… c’est trop tard !

Pour faire cette vérification, vous pouvez demander l’extrait de vos comptes individuels AVS ici : Demande d’extrait de compte | Mémentos & Formulaires | Centre d’information AVS/AI (ahv-iv.ch)

Cotisations LPP

A partir d’un certain moment. Bernard ne cotisera plus non plus dans sa Caisse de pensions. Il convient de se renseigner sur les possibilités offertes pour éviter une baisse du niveau des rentes le cas échéant.

Lorsqu’il sera mis au bénéfice d’une rente, il y aura une libération des primes. la LPP cotisera pour Bernard comme s’il continuait d’exercer son activité lucrative. Ceci pour lui permettre de lui constituer un capital pour sa future rente de vieillesse. Dans le jargon, on appelle cela la “part passive”.

Couverture accident

A partir du 31ème jour qui suit la fin du droit au demi-salaire au moins, la couverture accident cesse. Bernard devra donc couvrir son risque accident auprès de son assurance maladie de base. Il peut aussi conclure une assurance accident par convention auprès de l’assureur LAA de son employeur mais cela ne peut durer que 6 mois au plus.

Autres lacunes possibles

• La réduction du taux d’activité a un impact direct sur la prévoyance. En effet, la rente de vieillesse se calcule, notamment, sur la base des revenus moyens acquis au cours des 44 années de cotisations possibles (entre 21 et 65 ans). Une baisse de salaire aura donc un effet sur cette moyenne et donc sur le montant de la rente. A partir de 2024, il sera possible de combler en partie cette lacune en continuant à travailler au-delà de 65 ans… pour les motivés seulement donc ! Reste à évaluer si l’effort en vaut la peine pour le supplément de rente qui en découlerait.

A noter également qu’une réduction de salaire a un impact direct sur la LPP ainsi que sur les possibilités de rachats qui auraient pu permettre de combler cette lacune. De plus, en dessous du seuil de 22’050 francs de salaire, on n’est plus soumis à la LPP. Cela constitue donc une lacune importante pour les personnes qui réalisent plusieurs activités à taux réduit. Parfois elles n’ont pas du tout de deuxième pilier. A relever enfin que, dans la loi fédérale, les revenus des activités accessoires ne sont pas soumis à la LPP.

• Durant le chômage, l’indemnité correspond à 70 ou 80% de vos revenus. Cela peut donc avoir un impact sur vos prestations AVS futures. De plus, si vous cotisez pour les risques décès et invalidité LPP, vous n’épargnez plus pour la retraite, ce qui réduit évidemment le niveau de vos prestations.

Lorsqu’on se retrouve au chômage, notre avoir de vieillesse est déplacé sur un compte ou une police de libre passage. Dans le 90% des cas, il n’est alors plus possible de percevoir une rente (ou cela serait déconseillé vu le très faible taux de conversion bien souvent appliqué). La personne ne peut alors plus que sortir son capital dès que possible. Il lui sera difficile d’épargner durant cette période difficile… il va donc être consommé en grande partie.

En cas de licenciement dès 58 ans on peut, depuis le 1er janvier 2021, demander à maintenir son affiliation auprès de la Caisse de pensions de son dernier employeur. Il est aussi possible, à titre facultatif, de continuer à cotiser et donc à épargner pour la retraite. Toutefois, l’on doit alors s’acquitter de la cotisation de la part employé + employeur et cela coûte donc une fortune, surtout lorsqu’il vous manque déjà 30% de vos revenus. Pour se rassurer, disons que ces cotisations sont déductibles des impôts 🙂

Attention toutefois, si vous maintenez votre prévoyance, comme évoqué ci-dessus, durant plus de deux ans, il ne vous sera plus possible de toucher votre prestation en capital !

Citons enfin qu’il existe maintenant la prestation transitoire des chômeurs âgés (la LPTRA) qui est une prestation financière fédérale (le canton de Vaud a également la sienne avec des conditions d’accès plus favorables). Elle peut être demandée par les personnes qui se retrouvent en fin de droit chômage après 60 ans.

Conclusion

Cet article n’est de loin pas exhaustif. On aurait par exemple encore pu parler des effets d’un divorce sur votre prévoyance. Cela fera peut-être l’objet d’une prochaine prose 🙂

Nous trouvons néanmoins important de vous faire conscientiser tout cela. Il est de votre responsabilité individuelle de vous renseigner sur votre propre situation de prévoyance mais… les problèmes de santé n’arrivent qu’aux autres n’est-ce pas ?

Toutefois, ce n’est jamais du temps perdu que de consacrer quelques heures à réfléchir aux différents impacts que peuvent avoirs les événements majeurs de la vie et comment vos proches peuvent être couverts si cela devait arriver. Le système des trois piliers à lui seul ne suffit bien souvent pas à permettre aux personnes de continuer à vivre comme précédemment. Il vous appartient donc de compléter vos éventuelles lacunes par vous-même… si tant est que cela soit financièrement possible…

Pas simple !

Bienvenue en 2023 !

Il est encore temps de vous adresser nos vœux de santé et de réussite pour cette nouvelle année !

Comme promis l’an dernier, nous débutons cette année par des articles plus développés sur les nouveautés dans les assurances sociales.

Celui-ci est consacré au congé d’adoption !

Conditions d’octroi

Cette prestation est accordées aux personnes qui accueillent un enfant de moins de quatre ans et qui :

• Ont été obligatoirement assurées à l’AVS durant les neuf mois précédant immédiatement l’accueil et ont exercé une activité lucrative durant au moins 5 mois dans cette période.

• Au moment de l’accueil de l’enfant sont salariées, exercent une activité indépendante ou travaillent dans l’entreprise de leur conjoint et touchent à ce titre un salaire.

Si seul un des deux parents remplit les conditions précitées, le droit à l’allocation lui est attribué exclusivement.

Vous noterez que, contrairement au congé maternité ou paternité, les personnes au chômage ou en incapacité de travailler au moment de l’accueil de l’enfant n’ont pas droit à une allocation d’adoption.

Nombre d’indemnités, début et fin du droit

L’allocation d’adoption donne droit à un total de 14 indemnités. Il est possible donc de prendre congé durant 2 semaines ou 10 jours ouvrables isolés (les 4 dernières indemnités correspondent aux week-end).

Les indemnités peuvent être partagées librement entre les deux parents mais ils ne peuvent pas prendre congé les deux le même jour. Le congé peut être pris en un bloc ou en jours isolés.

L’allocation doit être perçue dans un délai cadre de 12 mois à compter du jour de l’accueil de l’enfant en vue de son adoption.

En cas d’accueil simultané de plusieurs enfants, il n’existe qu’un seul droit aux indemnités.

Montant de l’allocation

L’allocation est calculée séparément pour chaque parent et correspond au 80% du revenu moyen de l’activité lucrative perçu avant la date de l’accueil.

L’allocation maximale est de 220 francs par jour. Elle est atteinte lorsqu’une personne touche un revenu annuel de plus de 99’000 francs.

L’allocation d’adoption n’ouvre pas le droit à un complément pour enfant ou à l’allocation d’exploitation.

Le nombre de jours de congé est déterminé en fonction du nombre de jours de travail à fournir en temps normal.

Exemple 1 : activité salariée à 80 % sur 4 jours

Pour une activité à 80 % sur 4 jours de travail sur 5, le rapport est de 1,25 (5 jours / 4). La personne salariée a donc droit à 8 jours de congé (10 jours / 1,25). Si elle prend par exemple 4 jours de congé, elle a alors droit à 5 indemnités journalières (4 jours x 1,25), auxquelles s’ajoutent deux indemnités supplémentaires (pour une tranche de 5 indemnités touchées).

Exemple 2 : activité salariée à 80 % sur 5 jours

Pour une activité salariée à 80 % sur 5 jours de travail sur 5, le rapport est de 1 (5 jours / 5). La personne salariée a donc droit à 10 jours de congé (10 jours / 1). Si elle prend par exemple 5 jours de congé, elle a alors droit à 5 indemnités journalières (5 jours x 1), auxquelles s’ajoutent deux indemnités supplémentaires (pour une tranche de 5 indemnités touchées).

Procédure

La demande doit toujours être déposée à la caisse fédérale de compensation. C’est le seul organe compétent pour traiter ces demandes, même si l’employeur est affilié à une autre caisse.

Chaque parent adoptif doit déposer une demande (via l’employeur ou directement, si la personne exerce une activité indépendante) pour l’ensemble de la durée du droit à la prestation, une fois que l’ensemble des jours ont été pris. Si un seul parent à pris l’entier du congé, une seule demande est suffisante.

Bref rappel des autres allocations du régime des APG

Personnes faisant du service

Les allocations pour les personnes qui font du service sont attribuées à la milice qui effectue du service militaire, du service civil, de la protection civile qui est affecté à la Croix-Rouge ou qui effectue des cours « Jeunesse et Sport » ou « Jeunes tireurs ».

Pour la période de formation (école de recrue, notamment) l’indemnité est fixée à 69 francs par jour si le conscrit n’a pas d’enfant à charge et ceci indépendamment de sa situation professionnelle.

Pour les autres moments, elle correspond à 80% du salaire, au minimum 69 francs (102 pour les cadres en service long et 124 durant le service d’avancement) et au maximum 220 francs.

En plus de l’allocation de base, un complément pour enfant de 22 francs par jour est attribué pour les enfants à charge de moins de 18 ans ou de 25 ans s’ils sont aux études. L’allocation de base et les compléments pour enfant ne doivent pas dépasser le 100% du revenu journalier de l’ayant droit (maximum 275 francs par jour si l’indemnité de base de 220 francs est atteinte).

Une allocation d’exploitation de 75 francs par jour est accordée aux personnes faisant du service qui, en leur qualité de propriétaires, de fermiers ou d’usufruitiers, dirigent une entreprise ou qui comme associés d’une société en nom collectif, associés indéfiniment responsables d’une société en commandite ou membres d’une autre communauté de personnes visant un but lucratif et ne possédant pas la personnalité juridique, participent activement à la direction d’une entreprise.

Il y a exploitation ou entreprise lorsque la personne exerçant une activité indépendante qui fait du service dispose de locaux, de biens-fonds, d’installations particulières, de machines ou d’un stock important de marchandises ou lorsqu’elle occupe durablement une ou plusieurs personnes

Enfin, une allocation pour frais de garde est octroyée pour une période de service de deux jours consécutifs au moins et à condition que la personne qui fait du service établisse que l’accomplissement du service lui occasionne des coûts supplémentaires pour la garde des enfants. L’allocation correspond aux frais effectifs engagés mais au maximum à 75 francs par jour. Des frais de garde inférieurs à 20 francs pour toute la durée du service ne sont pas remboursés.

Allocation de maternité

L’allocation de maternité est accordée aux conditions suivantes :

• avoir été obligatoirement assurés au sens de la LAVS durant les neuf mois précédant immédiatement la naissance de l’enfant,
• avoir, au cours de cette période, exercé une activité lucrative durant cinq mois au moins, et
• être considéré comme salarié ou indépendant au moment de la naissance de l’enfant.

Si la condition d’une durée d’assurance de neuf mois avant la naissance de l’enfant est remplie, le droit à l’allocation peut également naître dans les cas suivants :

• si des indemnités journalières de l’assurance-chômage ont été perçues, ou
• si une incapacité de travail pour des raisons de santé est intervenue pendant la grossesse.

L’allocation de maternité correspond à 98 indemnités, soit 14 semaines. Elle est versée dès le jour de la naissance de l’enfant. Le congé doit être pris en un bloc à partir de cette date. Si l’ayant droit reprend une activité professionnelle (même partiellement) le droit à l’allocation de maternité prend fin et ne peut plus renaître.

NB : la Ltr interdit toute reprise d’activité dans les 8 semaines qui suivent un accouchement.

Au chapitre des nouveautés, relevons que depuis le 1^er juillet 2021, si le nouveau-né doit rester à l’hôpital durant 14 jours au moins et que la mère apporte la preuve qu’au moment de l’accouchement elle avait décidé de reprendre son activité professionnelle au terme du congé de maternité, l’allocation de maternité est prolongée du nombre de jours d’hospitalisation. La prolongation ne peut toutefois pas excéder 56 jours. Ces jours sont ajoutés aux 98 de l’allocation de maternité.

L’allocation de maternité se monte à 80% du salaire de l’ayant droit mais au plus à 220 francs par jour.

Il n’existe aucun droit au complément pour enfant ni à l’allocation d’exploitation ou pour frais de garde. Durant le congé maternité, l’allocation familiale est versée, si les conditions sont remplies.

Allocation de paternité.

Elle est accordée aux mêmes conditions que l’allocation de maternité. 14 indemnités sont accordées et peuvent être prises d’un bloc ou en jours isolés (10 jours de congé). Toutefois, les indemnités doivent impérativement être consommées dans un délai cadre de 6 mois à compter de la naissance de l’enfant.

L’allocation de paternité se monte à 80% du salaire de l’ayant droit mais au plus à 220 francs par jour.

Il n’existe aucun droit au complément pour enfant ni à l’allocation d’exploitation ou pour frais de garde.

Allocation de prise en charge

Ont droit à l’allocation les parents d’un enfant mineur gravement atteint dans sa santé en raison d’une maladie ou d’un accident qui interrompent leur activité lucrative pour prendre en charge l’enfant, et qui, au moment de l’interruption de leur activité lucrative :

• Sont salariés
• Exercent une activité indépendante,
• Les personnes au chômage ont également droit à l’allocation si l’enfant nécessite la présence des parents. En cas d’incapacité de travail au moment du début de leur droit à l’allocation, le droit est ouvert aux mêmes conditions. Cela doit être prouvé par une attestation médicale.

Chaque cas de maladie ou d’accident ne donne droit qu’à une allocation.

L’enfant est réputé gravement atteint dans sa santé :

• S’il a subi un changement majeur de son état physique ou psychique ;
• Si l’évolution ou l’issue de ce changement est difficilement prévisible ou qu’il faut s’attendre à ce qu’il conduise à une atteinte durable ou croissante à l’état de santé ou au décès ;
• Si l’enfant présente un besoin accru de prise en charge de la part d’un des parents, et
• Si au moins un des deux parents doit interrompre son activité lucrative pour s’occuper de l’enfant.

Le nombre d’indemnité correspond à celui du congé maternité, soit 98 jours. Elles doivent être versées dans un délai-cadre de 18 mois qui commence à courir à partir du versement de la première indemnité.

Les indemnités ne sont pas nécessairement à prendre consécutivement. De plus, lorsque les deux parents exercent une activité lucrative, chacun a droit à la moitié des indemnités au plus. Ils peuvent convenir ensemble de se partager les indemnités de manière différente.

Le montant correspond à 80% du salaire, maximum 220 francs par jour. Il n’existe aucun droit aux autres compléments.